Actualités & Analyses

Au-delà des textes, la réalité du terrain.

Des décryptages juridiques concis et opérationnels pour anticiper les risques, sécuriser vos autorisations et défendre vos projets.

Domaines d'intervention

Cinq domaines de compétence, une même méthode : Anticiper les points de blocage avant qu'ils ne deviennent des contentieux.

Urbanisme

réglementaire & opérationnel

Droit Public

Vigne & Vin

Droit des Marques

Sécurisation de vos projets immobiliers : audits de conformité, autorisations d'urbanisme et gestion des recours administratifs.

Accompagnement dans vos relations contractuelles et contentieuses avec l'Administration : référés d'urgence et défense de vos intérêts.

Autorisation de plantation, appellations d'origine et IG, œnotourisme, étiquetage, contrats de distribution, conformité Loi Évin et agrivoltaïsme...

Dépôt stratégique de votre portefeuille de marques, protection de vos déclinaisons de cuvées et défense active contre les contrefaçons.

Droit de la vigne et du vin

Droit des marques

Droit public

Droit de l'urbanisme réglementaire et opérationnel

Droit de l'urbanisme commercial

Urbanisme

Sécurisation de vos projets d'implantation commerciale : autorisations d'exploitation (CDAC/CNAC) et conformité aux documents d'urbanisme locaux.

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Sécurisons vos projets

Anticiper les risques administratifs et réglementaires est la clé de la réussite de vos opérations immobilières et viticoles.

Je suis là pour vous accompagner à chaque étape.